Lille Aéroports SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE-LESQUIN ET DE MERVILLE (SMALIM), Syndicat mixte au sens des articles L-5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentation de la marque Lille Aéroports
Déposée le 24 août 2010 par SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE-LESQUIN ET DE MERVILLE (SMALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lille Aéroports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE-LESQUIN ET DE MERVILLE (SMALIM), Syndicat mixte au sens des articles L-5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales domicilié(e) Hôtel de la Région - 59555 - LILLE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque Lille Aéroports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761799.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lille Aéroports est expirée depuis le 24 août 2020.
SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE-LESQUIN ET DE MERVILLE (SMALIM a également déposé les autres marques suivantes : AÉROPORT DE LILLE , AÉROPORTS DE LILLE , Aéroports de Lille , AÉRODROME DE MERVILLE , AÉROPORTS DE LILLE SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE ET DE MERVILLE
SYNDICAT MIXTE DES AÉROPORTS DE LILLE-LESQUIN ET DE MERVILLE (SMALIM), Syndicat mixte au sens des articles L-5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Hôtel de la Région - 59555 - LILLE CEDEX - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
– préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; dentifrices.
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis.
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
– cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour battre et/ou broyer et/ou moudre et/ou presser et/ou râper et/ou filtrer et/ou mélanger ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle.
– vêtements (habillement), sous-vêtements, bonneterie, couches-culottes textiles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.
– publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits pharmaceutiques, diététiques, et vérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques ; services d'aéroports à savoir gestion administrative d'aéroports.
– services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; services d'informations en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, dans le domaine manique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique [matériel de chantier] ; location d'appareils et de matériels d'éclairage [matériel de chantier] ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages ; entretien de véhicules (sans transformation, ni modification), entretien de vêtements (sans transformation, ni modification), entretien de machines (sans transformation, ni modification), entretien d'appareils de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau (sans transformation, ni modification), entretien de meubles (sans transformation, ni modification), entretien d'ordinateurs (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie ; services d'aéroports à savoir avitaillement, entretien des pistes de décollage et d'atterrissage, services d'entretien des avions, de dégivrage d'aéronefs, de nettoyage en cabine.
– télécommunications ; agences de presse et d'informations [nouvelles] ; communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; location d'appareils et télécommunications, de matériels pour la transmission de messages, du son ou des images.
– transports par terre, par air ou par eau ; transports aéronautiques, services d'aéroports à savoir informations en matière de transport via des aéroports, services d'enregistrement des personnes et des bagages, services de fret d'aéroport, d'assistance (remorquage) en cas de panne des véhicules en aéroport et notamment d'avions, services d'entreposage et de gardiennage d'avions et de voitures en aéroports, services de chargement, déchargement de marchandises et de bagages en aéroports, services de location de garage et de hangars en aéroports, services de parc de stationnement en aéroport, services d'acheminement et de guidage d'avions, services de signalisation sur les piste d'aéroport notamment au décollage et à l'atterrissage, signalisation et balisage des pistes de décollage et d'atterrissage ; services de pilotage ; affrètement, services d'autobus ou de transport en automobile, services de parcs de stationnement ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, réservations de places de voyage, agences de tourisme (sauf réservation d'hôtels, de pensions) ; distribution du courrier, de colis, de journaux ; distribution d'eau et/ou d'électricité ; remorquage, déchargement, déménagement ; exploitation de transbordeurs (transport), remorquage maritime, renflouage de navires ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; dépôt, gardiennage d'habits, de marchandises ; location de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de matériels de transport, d'emballage et d'entreposage ; location d'appareils de manutention, d'élévateurs ; location d'appareils ou installations de distribution d'énergie et/ou d'eau ; location de réfrigérateurs ; location de garages, d'entrepôts.
– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services de reporters ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction, du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d'appareils et de matériels d'éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
– services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour la cuisine ; location d'appareils et de matériels de cuisson ; location d'appareils et matériels d'éclairage pour manifestations ou réunions privées et/ou publiques.
– services d'aéroports à savoir service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs, protection contre le péril animalier et péril aviaire sur les pistes de décollage et d'atterrissage, gardiennage des piste de décollages et d'atterrissage ; services de sécurité dans les aéroports à savoir inspection des bagages et des passagers à des fins de sécurité dans les aéroports.